Le Centre de Ressources à la Vie Associative des Pays de la Loire

Ressourcez-vous! #Nantes #avril 2024


Le CADRAN de la Ville de Nantes et ses partenaires organisent la deuxième édition de Ressourcez-vous !


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[numérique] Emancip'Asso


Actualité 03/24

"Les géants du numérique, c'est pas automatique!"
 

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Guide Pratique de l'Association nouvelle édition 2023/2024



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La boîte à outils
Guide pratique de l'association 2021

Les élections professionnelles dans les très petites entreprises (TPE) ou pour les employés à domicile (prévues initialement du 28 novembre au 12 décembre 2016) sont reportées après le recours en cassation d'un des syndicats représentatifs.

Dans les entreprises de moins de 11 salariés, où ne sont élus ni délégués du personnel, ni comité d'entreprise, ainsi que pour les employés à domicile et les salariés d'association, la représentation syndicale repose sur la mesure de la représentativité des organisations syndicales au niveau des branches professionnelles et au niveau national et interprofessionnel.

Le scrutin, organisé tous les 4 ans sur une base régionale par voie électronique ou par correspondance, a lieu sur sigle : les salariés doivent choisir une organisation syndicale représentative, ou un syndicat affilié à une organisation syndicale représentative, et non des candidats personnes physiques.

Pour plus d’informations, n’hésitez pas à consulter le lien suivant : https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/actualites/A10600

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Plateforme d'information et d'orientation des bénévoles